Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
LABORATOIRE ACTONE, société à responsabilité limitée, Zone d'activités des Petits-Carreaux, 6 avenue des Orangers, 94380 BONNEUIL-SUR-MARNE.

Numéro de dépôt :
1197830
Date de dépôt :
09/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1992
A de LABORATOIRE ACTONE

Présentation de la marque A

Déposée le 9 mars 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE ACTONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE ACTONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT CABINET CHEREAU. - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 9 mars 1992.

LABORATOIRE ACTONE a également déposé les autres marques suivantes : ACTONE


LABORATOIRE ACTONE, société à responsabilité limitée, Zone d'activités des Petits-Carreaux, 6 avenue des Orangers, 94380 BONNEUIL-SUR-MARNE. - France


NOVAPAT CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Inscription le 30 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62872 - Publication au BOPI 1992-04-30

Inscription le 30 avril 1992 - Transmission de propriété n°62871 - Publication au BOPI 1992-04-30

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.